J.O. 165 du 18 juillet 2004
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes
NOR : INDI0410063V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :
AGROALIMENTAIRE
PR NF EN 12983-1/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Articles culinaires. - Articles culinaires à usage domestique pour cuisinières et plaques de cuisson. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : D21-301-1/A1PR).
PR NF EN ISO 20838. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Microbiologie des aliments. - Réaction de polymérases en chaine (PCR) pour la recherche des micro-organismes pathogènes dans les aliments. - Exigences relatives à l'amplification et à la détection pour des méthodes qualitatives (indice de classement : V03-028PR).
PR NF EN ISO 20837. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Microbiologie des aliments. - Réaction de polymérases en chaine (PCR) pour la recherche des micro-organismes pathogènes dans les aliments. - Exigences relatives à la préparation des échantillons pour la détection qualitative (indice de classement : V03-029PR).
PR NF ISO 4832. - Date de clôture : 20 août 2004.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des coliformes. - Méthode par comptage des colonies (indice de classement : V08-015PR).
PR NF ISO 4831. - Date de clôture : 20 août 2004.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des coliformes. - Technique du nombre le plus probable (indice de classement : V08-016PR).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
PR NF EN 50419. - Date de clôture : 20 août 2004.
Marquage des équipements électriques et électroniques conformément à l'article 11 (2) de la directive 2002/96 /CE (DEEE) (indice de classement : C04-230PR).
PR NF EN 60730-1/AD. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C47-730/ADPR).
PR NF EN 60730-2-1/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-1 : règles particulières pour dispositifs de commande électrique pour appareils électrodomestiques (indice de classement : C47-731/A11PR).
PR NF EN 60730-2-2/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-2 : règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs (indice de classement : C47-732/A11PR).
PR NF EN 60730-2-3/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-3 : règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence (indice de classement : C47-733/A11PR).
PR NF EN 60730-2-5/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-5 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs (indice de classement : C47-735/A11PR).
PR NF EN 60730-2-11/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-11 : règles particulières pour les régulateurs d'énergie (indice de classement : C47-741/A11PR).
PR NF EN 60730-2-12/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-12 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (indice de classement : C47-742/A11PR).
PR NF EN 60730-2-13/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-13 : règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité (indice de classement : C47-743/A11PR).
PR NF EN 60730-2-14/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-14 : règles particulières pour les actionneurs électriques (indice de classement : C47-744/A11PR).
PR NF EN 60730-2-15/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-15 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur ou à électrode utilisés dans les réalisations de chaudières (indice de classement : C47-745/A11PR).
PR NF EN 60730-2-16/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-16 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du niveau d'eau du type à flotteur pour applications domestiques et usages analogues (indice de classement : C47-746/A11PR).
PR NF EN 60730-2-18/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatique à usage domestique et analogue. - Partie 2-18 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques (indice de classement : C47-748/A11PR).
PR NF EN 60730-2-19/A11. - Date de clôture : 20 août 2004.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-19 : règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques (indice de classement : C47-749/A11PR).
PR NF EN 60519-8. - Date de clôture : 20 août 2004.
Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 8 : particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur (indice de classement : C79-638PR).
PR NF EN 60779. - Date de clôture : 20 août 2004.
Chauffage électrique industriel. - Méthodes d'essai des fours de refusion sous laitier électroconducteur (indice de classement : C79-779PR).
PR NF EN 60401-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Termes et nomenclature pour noyaux en matériaux ferrites magnétiquement doux. - Partie 1 : termes utilisés pour les irrégularités physiques (indice de classement : C93-372-1PR).
PR NF EN 61196-1-308. - Date de clôture : 20 août 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-308 : méthodes d'essais mécaniques. - Essai de résistance à la traction et à l'allongement pour les métaux plaqués cuivre (indice de classement : C93-585-1-308PR).
PR NF EN 61196-1-310. - Date de clôture : 20 août 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-310 : méthodes d'essais mécaniques. - Essai des caractéristiques de torsion des métaux plaqués cuivre (indice de classement : C93-585-1-310PR).
PR NF EN 61196-1-316. - Date de clôture : 20 août 2004.
Câbles coaxiaux de communication. - Partie 1-316 : méthodes d'essais mécaniques. - Essai de la force maximale de traction du câble (indice de classement : C93-585-1-316PR).
CONSTRUCTION
PR NF EN 622-5. - Date de clôture : 20 août 2004.
Panneaux de fibres. - Exigences. - Partie 5 : exigences pour panneaux obtenus par procédé à sec (MDF) (indice de classement : B54-051-5PR).
PR NF EN 50164-2/A1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 2 : caractéristiques des conducteurs et des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-2/A1PR).
PR NF EN 131-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Echelles. - Partie 3 : informations destinées à l'utilisateur (indice de classement : E85-050-3PR).
PR NF EN 131-5. - Date de clôture : 20 août 2004.
Echelle. - Partie 5 : accessoires pour échelles (indice de classement : E85-050-5PR).
PR NF EN 1504-6. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton. - Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité. - Partie 6 : ancrage des armatures en acier (indice de classement : P18-901-6PR).
PR NF EN 14964. - Date de clôture : 20 août 2004.
Produits de couverture pour pose en discontinu et produits de bardage. - Ecrans rigides de sous-toiture. - Définitions et caractéristiques (indice de classement : P37-500PR).
PR NF EN 13165/A2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Produits isolants thermiques pour le bâtiment. - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR). - Spécification (indice de classement : P75-406/A2PR).
SANTÉ
PR NF EN ISO 6877. - Date de clôture : 20 août 2004.
Cônes d'obturation dentaires pour canaux radiculaires (indice de classement : S91-227PR).
PR NF EN ISO 8185. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Humidificateurs médicaux destinés à l'appareil respiratoire. - Exigences particulières relatives aux systèmes d'humidification respiratoires (indice de classement : S95-150PR).
PR NF EN ISO 11137-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Stérilisation des produits de santé. - Irradiation. - Partie 2 : établissement de la dose de stérilisation (indice de classement : S98-103-2PR).
TRANSPORT ET LOGISTIQUE
PR NF EN 45545-6. - Date de clôture : 20 août 2004.
Applications ferroviaires. - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires. - Partie 6 : systèmes de gestion et de contrôle des incendies (indice de classement : F16-001-6PR).
PR NF EN 13803-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Applications ferroviaires. - Paramètres de conception du tracé de la voie. - Ecartement 1 435 mm et plus large. - Partie 2 : appareils de voie et situations comparables de conception du tracé avec changements brusques de courbure (indice de classement : F50-803-2PR).
PR NF EN 14965. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Bateaux de navigation intérieure. - Bittes plates (indice de classement : J84-410PR).
PR NF ISO 20562. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Valves pour pneumatiques. - Logements de mécanismes ISO no 1, no 2 et no 3 (indice de classement : R99-031PR).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
PR NF ISO 10567. - Date de clôture : 20 août 2004.
Engins de terrassement. - Pelles hydrauliques. - Capacité de levage (indice de classement : E58-153PR).
PR NF EN 1870-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à scier circulaires. - Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier (indice de classement : E64-607-1PR).
PR NF EN 14957. - Date de clôture : 20 août 2004.
Machines pour les produits alimentaires. - Lave-vaisselle avec convoyeur. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U64-056PR).
PR NF EN 14958. - Date de clôture : 20 août 2004.
Equipements pour la transformation des céréales. - Mouture et transformation de farine et de semoule. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U65-080PR).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
PR NF EN 747-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Meubles. - Lits superposés à usage domestique. - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité (indice de classement : D62-015-1PR).
PR NF EN 1103. - Date de clôture : 20 août 2004.
Textiles. - Comportement au feu. - Etoffes pour vêtements. - Procédure détaillée pour déterminer le comportement au feu des étoffes pour vêtements (indice de classement : G07-187-PR).
PR NF EN 13520/A1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des premières de propreté. - Résistance à l'abrasion (indice de classement : G62-116/A1PR).
PR NF EN 14952. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Sols sportifs. - Détermination de l'absorption d'eau des minéraux non liés (indice de classement : P90-144PR).
PR NF EN 14953. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Sols sportifs. - Détermination de l'épaisseur des surfaces minérales non liées des terrains de sport situés à l'extérieur (indice de classement : P90-145PR).
PR NF EN 14954. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Sols sportifs. - Détermination de la dureté du gazon naturel et des surfaces minérales non liées pour terrains de sport situés à l'extérieur (indice de classement : P90-146PR).
PR NF EN 14955. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Sols sportifs. - Détermination de la composition et de la forme des particules des surfaces minérales non liées pour terrains de sport situés à l'extérieur (indice de classement : P90-147PR).
PR NF EN 14956. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Sols sportifs. - Détermination de la teneur en eau des surfaces minérales non liées pour terrains de sport situés à l'extérieur (indice de classement : P90-148PR).
PR NF EN 71-1/A10. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A10PR).
PR NF ISO 7152/A1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Tentes de camping et auvents de caravane. - Vocabulaire et liste de termes équivalents (indice de classement : S52-911/A1PR).
PR NF ISO 7152. - Date de clôture : 20 août 2004.
Tentes de camping et auvents de caravane. - Vocabulaire et liste de termes équivalents (indice de classement : S52-911PR).
PR NF EN 14035-38. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Artifices de divertissement. - Partie 38 : chandelles monocoup. - Spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-38PR).
EAU : MILIEUX ET USAGES
PR NF EN 14944-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Influence des produits à base de ciment sur l'eau destinée à la consommation humaine. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : influence des produits à base de ciment fabriqués en usine sur les paramètres organoleptiques (indice de classement : P41-034PR).
ENVIRONNEMENT
PR NF EN 14962. - Date de clôture : 20 août 2004.
Qualité de l'eau. - Guide sur le domaine d'application et le choix des méthodes d'échantillonnage de poissons (indice de classement : T90-367PR).
PR NF ISO 20280. - Date de clôture : 20 juillet 2004.
Qualité du sol. - Dosage de l'arsenic, de l'antimoine et du sélénium dans les extraits du sol à l'eau régale par spectrométrie d'absorption atomique électrothermale ou à génération d'hydroxyde (indice de classement : X31-437PR).
PR NF ISO 17714. - Date de clôture : 15 juillet 2004.
Météorologie. - Mesurage de la température de l'air. - Méthodes d'essai pour comparer les performances d'abris/d'écrans pour thermomètres et définir les caractéristiques importantes (indice de classement : X43-802PR).
INFORMATION ET COMMUNICATION
PR NF EN 62298-3. - Date de clôture : 5 août 2004.
Application téléweb. - Partie 3 : profil super télétexte (indice de classement : C92-271-3PR).
PR NF EN 302307. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Deuxième génération de structure d'encadrement, codage de canal et modulation de systèmes pour radiodiffusion, services interactifs, collecte d'informations et autres applications de transmission satellites à large bande (V1.1.1) (indice de classement : Z84-307PR).
PR NF EN 300396-6. - Date de clôture : 5 juillet 2004.
Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Exigences techniques pour le fonctionnement en mode direct. - Partie 6 : sécurité (V1.2.1) (indice de classement : Z84-396-6PR).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
PR NF EN ISO 16070. - Date de clôture : 20 août 2004.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipement de fond de trou. - Mandrins à clé d'ancrage et sièges d'ancrage (indice de classement : M87-236PR).
PR NF EN ISO 16708. - Date de clôture : 20 août 2004.
Industries du pétrole et du gaz naturel. - Systèmes de transport par conduites. - Méthodes aux états limites basées sur la fiabilité (indice de classement : M87-246PR).
PR NF EN 12975-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P50-530-1PR).
PR NF EN 12975-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : P50-530-2PR).
PR NF EN 12976-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Installations solaires thermiques et leurs composants. - Installations préfabriquées en usine. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P50-531-1PR).
PR NF EN 12976-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Installations solaires thermiques et leurs composants. - Installations préfabriquées en usine. - Partie 2 : méthode d'essais (indice de classement : P50-531-2PR).
PR NF EN ISO 4263-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Pétrole et produits connexes. - Détermination du comportement au vieillissement des fluides et huiles inhibés. - Essai TOST. - Partie 3 : méthode anhydre pour les fluides hydrauliques synthétiques (indice de classement : T60-150-3PR).
PR NF EN ISO 4263-4. - Date de clôture : 20 août 2004.
Pétrole et produits connexes. - Détermination du comportement au vieillissement des fluides et huiles inhibés. - Essai TOST. - Partie 4 : méthode pour les huiles pour engrenages industriels (indice de classement : T60-150-4PR).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
PR NF EN ISO 4545-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Knoop. - Partie 1 : méthode d'essai (indice de classement : A03-150-1PR).
PR NF EN ISO 4545-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Knoop. - Partie 2 : vérification et étalonnage des machines d'essai (indice de classement : A03-150-2PR).
PR NF EN ISO 4545-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Knoop. - Partie 3 : étalonnage des blocs de référence (indice de classement : A03-150-3PR).
PR NF EN ISO 4545-4. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Knoop. - Partie 4 : tableaux des valeurs de dureté (indice de classement : A03-150-4PR).
PR NF EN ISO 6506-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Brinell. - Partie 1 : méthode d'essai (indice de classement : A03-152-1PR).
PR NF EN ISO 6506-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Brinell. - Partie 2 : vérification et étalonnage des machines d'essai (indice de classement : A03-152-2PR).
PR NF EN ISO 6506-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Brinell. - Partie 3 : étalonnage des blocs de référence (indice de classement : A03-152-3PR).
PR NF EN ISO 6506-4. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Brinell. - Partie 4 : tableaux des valeurs de dureté (indice de classement : A03-152-4PR).
PR NF EN ISO 6508-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Rockwell. - Partie 3 : étalonnage des blocs de référence (échelles A, B, C, D, E, F, G, H, K, N, T) (indice de classement : A03-153-3PR).
PR NF EN ISO 6507-4. - Date de clôture : 20 août 2004.
Matériaux métalliques. - Essai de dureté Vickers. - Partie 4 : tableaux des valeurs de dureté (indice de classement : A03-154-4PR).
PR NF EN 14937-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'antimoine. - Partie 1 : méthode spectrophotométrique (indice de classement : A06-712PR).
PR NF EN 14936-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'aluminium. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A06-714PR).
PR NF EN 14936-1. - Date de clôture : 20 août 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'aluminium. - Partie 1 : méthode titrimétrique (indice de classement : A06-730PR).
PR NF EN 14937-2. - Date de clôture : 20 août 2004.
Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'antimoine. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-709PR).
PR NF EN ISO 9445. - Date de clôture : 20 août 2004.
Feuillards, larges bandes, tôles et feuillards coupés à longueur en acier inoxydable laminés à froid en continu. - Tolérances sur les dimensions et la forme (indice de classement : A35-540PR).
PR NF EN 10339. - Date de clôture : 20 août 2004.
Tubes pour canalisations d'eau enterrées et immergées. - Revêtements en résine époxyde appliquée en interne à l'état liquide pour la protection contre la corrosion (indice de classement : A49-720PR).
PR NF EN 13858. - Date de clôture : 20 août 2004.
Protection des métaux contre la corrosion. - Revêtements non électrolytiques de lamelles de zinc sur des composants en fer ou en acier (indice de classement : A91-461PR).
PR NF EN 10226-3. - Date de clôture : 20 août 2004.
Filetages de tuyauterie pour raccordement avec étanchéité dans le filet. - Partie 3 : vérification par calibres à limites (indice de classement : E03-004-3PR).
PR NF ISO 21869. - Date de clôture : 20 août 2004.
Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Oxyde de magnésium. - Méthodes d'essai (indice de classement : T45-006PR).
PR NF EN 14932. - Date de clôture : 5 septembre 2004.
Plastiques. - Films thermoplastiques étirables pour l'enrubannage de balles. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : T54-424PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.